Mentions Légales

1. Informations de l'éditeur du site

Nom du site : OSE TA COM
URL du site : osetacom.fr
Propriétaire : Daniel Stewart
Statut : informations à venir
Siège social : informations à venir
SIRET : informations à venir
Code APE : informations à venir
Directeur de la publication : Daniel Stewart
Email de contact : lepsyduweb1@gmail.com
Téléphone : +33 6 50 68 34 07

2. Hébergement du site

SAS OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Ose Ta Com (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, etc.) sont la propriété exclusive de Daniel Stewart ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments, même partielle, est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Daniel Stewart.

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Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations collectées via le formulaire de contact ou les inscriptions à la newsletter sont destinées uniquement à Daniel Stewart, responsable du traitement. Elles ne seront ni vendues, ni échangées, ni cédées à des tiers.

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Le coach Daniel Stewart s'efforce d'assurer que les informations fournies sur le site sont exactes et mises à jour régulièrement. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Daniel Stewart décline toute responsabilité quant aux erreurs ou omissions pouvant apparaître dans les contenus du site, ainsi que pour tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

6. Médiation et règlement des litiges

Conformément à l’article L. 616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un différend. 

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